IJ Indemnités journalières

Préambule :

Casse-tête du Contrôleur de gestion quand il s'agit de savoir si les IJ sont bien enregistrées, mais aussi quand il s'agit de les provisionner en tenant compte de l'économie de charge sociale ou du complément que l'entreprise doit verser, les Ij sont un poste compliquées à gérer en clôture.

Les indemnités Journalières sont versées avec un délai de carence (ne s'applique qu'aux IJSS de maladie non professionnelle) sur la base de la moyenne des 3 derniers bruts, en respectant des plafonds.

Principe : L'employeur qui se subroge à la SECU est tenu de maintenir le net lors de la maladie de ses salariés. En cas de subrogation, les IJSS sont non soumises à cotisations d'où la nécessité de les intégrer (les déduire) dans le brut pour que le salarié ne génère pas de cotisations lors de son absence. Cependant, les IJ n'étant pas soumises à charge sociale de la même façon que le brut résiduel, on est obligé d'intégrer une déduction supplémentaire pour maintien du net.

enregistrement : de préférence une fois le bordereau obtenu pour avoir le montant des IJ brutes... Le mois concerné, on enregistre des heures d'absences, mais dans ce cas, elles ne sont qu'indicatives.

Salaire brut (recalculé pour maintien) - IJSS brutes = SBR (salaire brut résiduel)
- cotisations salariales sur SBR
= net
+ IJSS nettes
= 100 % du net habituel.
note  : On peut déduire le % CSG/CRDS sur IJ brut . Dans ce cas, net légèrement inférieur.
(pour les cotisations patronales, on les calcule, mais uniquement sur le salaire résiduel).

- compta : 

produit à recevoir (inventaire...)
4387    IJ nette (ou compte d'attente 467 éventuellement)
791                        IJ nette
Note : Cela correspond à la prise en charge du salaire par la sécu sur la période concernée.

banque
512      IJ nette
4387                      IJ nette
salaire
641 brut (solde)
645 secu patr
648 ij nette
43               cot (patr+sal)
421               net dont IJ

Par rapport à un mois normal :
brut : uniquement salaire résiduel entre brut et IJ brut (net résiduel + cotisation sal résiduelles) - l'IJ nette du 648 se compensant avec le 791.
cot patr : uniquement sur résiduel
ordre de grandeur pris en charge par la sécurité sociale : maternité 100% du plafond = 2682€ en 2011, maladie moins.

- notes :
A partir du 01/12/10, nouveau mode de calcul, proratisation à partir de 365j et non plus 360j.
A partir du 01/01/12, plafonnement du remboursement à 1.8xSMIC : article net PME